Contribution / Communication

La participation, une évidence?

  1. De l’intérêt de s’attarder sur la notion de participation :

Pourquoi aborder le thème de la participation ? en quoi nécessite t’il d’être discuté, observé, débattu ?

La notion de participation est aujourd’hui présente dans de nombreux domaines de la vie publique : les élections (quel taux de participation), des conseils en tout genre (de quartier, citoyen, de vie sociale, d’administration…), la participation en tant qu’actionnariat, comme intéressement à la vie associative, sportive – d’ailleurs d’aucuns disent que l’important c’est de participer – mais au-delà de la participation c’est davantage de gouvernance dont il s’agit ici.

La volonté politique suffit-elle à mettre en action la participation des publics et de quelle participation s’agit-il ? Y a-t-il une demande, des revendications, le désir de la population de participer ? En quoi la notion de participation est-elle problématique ?

Est-ce un droit ? une injonction ? Un devoir ?

Est-ce que participer veut dire décider ? et décider de quoi ? de la conception ou de la mise en œuvre ? participer compris comme un droit à l’expression, elle-même confondue avec la notion d’évaluation ?

S’agit-il de conquérir le pouvoir (par les populations) ou de le donner (par l’Etat, les élus, les institutions, les professionnels) ? ou un mélange des 2 ?

Ainsi, la participation est-elle une évidence ? et une évidence pour qui ?

  1. Entre intention et pratique :

Depuis plus de 30 ans en travail social, ce qui correspond aux 1ères lois de décentralisation, la question de la place et du rôle des publics se pose : j’ai vu au gré des évolutions des politiques sociales et des dispositifs, le statut des populations changer : d’usager à sujet, de bénéficiaire (je préfère celui de tributaire) à acteur, de l’approche individuelle (psychologisation et responsabilité de l’individu) à l’approche collective (sous forme de recherche de solution par les publics). Les questions qui rejoignent ces différentes orientations se réfèrent à la compréhension des aidants/ soignants de la capacité des personnes à agir, maîtriser leur vie, leur destin, avec une question récurrente : Faut-il prendre en charge, assister, accompagner, guider, faire pour, faire avec ?

L’institutionnalisation de la participation, par son inscription dans le droit, repose sur une valeur philosophique, associée à la reconnaissance, l’émancipation, au pouvoir d’agir et de se réaliser. Mais elle peut aussi être pensée comme un remède aux problèmes que rencontrent aujourd’hui les populations et les institutions à répondre à ces problèmes.

Dernièrement, c’est la catégorisation des publics qui a pris le pas sur la notion de sujet selon le principe que pour mieux accompagner, il faut construire des politiques publiques catégorielles, c’est-à-dire qui spécifient la catégorie d’ayant droit. Réduit à la dimension de leur vulnérabilité, les usagers en perdent leur identité de citoyen et le caractère universel de l’aide disparaît. Certains refusent ainsi de faire valoir leur droit (problématique du non recours au droit) afin de préserver leur dignité humaine.

Mais il ne faut ni réduire ni confondre le droit avec l’accès à la citoyenneté. Nous aborderons tout à l’heure ce concept de citoyenneté.

Etre travailleur social ou administrateur d’une association à visée sociale ne permet pas de faire l’économie de s’interroger sur ses propres valeurs et réfléchir à la place/ la considération que l’on souhaite donner/ laisser /associer aux usagers dans la résolution des problèmes qu’ils rencontrent et la gouvernance des structures qui les accueillent. De fait, les publics avec lesquels nous travaillons sont des publics loin de tout pour la plupart : loin de l’école, du travail, du logement, de la compréhension du fonctionnement des institutions, de la famille, de la culture, isolés. Est-ce à dire qu’ils n’ont pas la capacité de prendre part aux décisions qui les concernent ?

Cette question pourrait relever de la rhétorique mais il s’agit bien en fait d’une question pratique, au-delà de la question de l’usage, peut-être proche de la philosophie. Autrement dit, il faut faire aujourd’hui la distinction entre l’engouement académique pour les théories participatives et délibératives de la démocratie et la réalité de la diffusion des pratiques participatives. La participation est-elle une question de texte et de volonté politique ou de compréhension de la l‘importance de la place de chacun dans la cité ?

Comment passer de l’intention à la concrétisation d’un projet politique comme l’énonce notre association dans son projet associatif qui soutient des valeurs de solidarité, d’engagement, de respect et qui met en avant la volonté d’agir pour le développement des potentialités des personnes ainsi que la notion de solidarité. Comment permettre aux jeunes et aux adultes en général d’appréhender l’exerce de la liberté de citoyen, comment mobiliser les acteurs, défendre des valeurs humanistes et un modèle de société où chacun doit pouvoir trouver sa place ?

Comment cela se traduit-il dans la vie de tous les jours, entre contraintes économiques et philosophie, éthique et déontologie ? Comment cela est-il compris par chacun ?

Ainsi poser la question de la participation permet de questionner son propre rapport à la notion de démocratie et de questionner son propre regard sur les capacités des publics accompagnés.

  1. Un détour par l’histoire :

D’abord, l’étymologie :

Du latin participare, participer, prendre part à, avoir sa part de, partager, répartir. Dans « participation », il y a « part » : mais qu’y a-t-il à partager ? Pour gagner quoi ? Qui veut partager ? et pourquoi ?

A son origine, le verbe « participer » est utilisé avec trois acceptions possibles : soit faire participer, soit partager ou répartir, soit enfin avoir sa part. Puis il acquiert une connotation commerciale, avec le sens d’avoir des parts dans une affaire. Au milieu du XIXème, est développé par le mouvement socialiste le concept de cogestion, préconisant l’association des travailleurs à la gestion de l’entreprise. Il se développe en même temps que le mouvement démocratique moderne.

Au XXème siècle, la participation prend la forme de l’aspiration à une démocratie sociale qui définit notamment les syndicats ouvriers, les organisations patronales de l’Etat comme partenaires sociaux pour que tous soient associés au pouvoir décisionnel dans le domaine des relations professionnelles.

C’est dans les années 1960-1970 avec la politique urbaine et la construction des grands ensembles que ce mot prend un sens nouveau, quand des groupes cherchent à peser politiquement sur le choix des municipalités. A l’internationale, naît une conception militante de la participation comme forme de « lutte » (1970 Alinsky (chicago)).

Depuis les années 1990 : formalisation et légitimation de l’action participative. Il s’agit de formaliser, institutionnaliser et promouvoir une véritable ingénierie de la participation des usagers, y compris pour des projets importants qui requièrent des compétences techniques spécialisées. Il s’agit pour les autorités de reprendre le contrôle d’un mouvement grandissant de contestation qui s’exprime dans le domaine du cadre de vie en répondant partiellement aux revendications exprimées d’une plus grande démocratisation dans la prise de décision.

A ce moment-là, l’apparition de la politique de la ville, institutionnalisant la participation des habitants vient lier participation et commande publique, positionnant parfois les associations comme instrument de la politique de la ville.

Un cadre législatif et réglementaire conséquent a considérablement renforcé les approches en termes de principes et de droits depuis une vingtaine d’années. En effet, depuis plus de 10 ans un certain nombre de textes législatifs, bien après la loi de 75 qui préconisait l’association des usagers et des personnels dans le cadre des conseils d’établissement tels que:

  • loi du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale
  • loi du 11 février 2005 relative à l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
  • loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance…),

ainsi que les dispositifs qui en découlent, affirment le droit à la participation des usagers et prévoient leur prise en compte dans différentes procédures et instances.

La participation s’inscrit donc dans l’évolution des réflexions et dispositifs sur l’accompagnement des publics en difficulté mais recouvre différentes formes: information/consultation (en amont ou en aval)/concertation/co production/ La démarche de co-formation et de co-construction. Il s’agit donc en amont de se mettre d’accord sur le sens et l’intention de la participation.

  1. Participation, citoyenneté démocratie, et empowerment

citoyenneté : Situation positive créée par la pleine reconnaissance aux personnes de leur statut de citoyen, c’est à dire celui qui a droit de cité, qui prend part à la vie publique, qui jouit des droits civils et politiques et s’acquitte d’obligations envers la société. Les questions que pose la notion de citoyenneté sont au croisement de la philosophie, de la politique et du droit. Ainsi, un précédent rapport du CSTS[1], « l’usager au centre du travail social », publié en 2006, s’était déjà penché sur les implications concrètes des objectifs de « démocratie participative », de « participation citoyenne » ou, de manière plus limitée, de représentation des usagers à la gouvernance des dispositifs. C’est la question de favoriser l’accès à la citoyenneté par des formes d’accompagnement adaptées aux besoins et attentes des personnes qui y est posée rappelant qu’il est un préalable de créer les conditions d’une participation effective de ces mêmes personnes aux projets qui les concernent.

Démocratie : étymologie : gouvernement populaire (grec), le pouvoir du peuple. Système politique, forme de gouvernement dans lequel la souveraineté émane du peuple.

De mes diverses lectures, je retiens 4 formes de démocratie

- Démocratie directe : un homme = une voix, le peuple exerce directement sa souveraineté (Grèce antique)

- Démocratie représentative : délégation du pouvoir à des représentants à travers le vote

- Démocratie participative : à mi-chemin entre Démocratie directe et Démocratie représentative. En appui des représentants élus, possibilité de critiquer, évaluer, nourrir les décisions et les projets pris par les représentants

- Démocratie délibérative : échange public d’arguments en vue de prendre (ou nourrir) une décision

A ces définitions de citoyenneté et de démocratie qui parlent de la participation, nous pourrions ajouter celle apparue dans les années 2000 (mais en 1960 aux USA) : l’Emporwement : capacité des habitants/citoyens à se mobiliser et s’organiser en force collective, pour faire valoir les droits de tous et défendre les intérêts du groupe et si nécessaire en créant des rapports de force. Un pouvoir créateur qui rend apte à accomplir des choses, souvent nommer « pouvoir d’agir » sous nos latitudes.

JP Worms[2], sociologue, ancien député et responsable associatif,  dit à ce propos « C’est notre culture politique qu’il faut faire évoluer et transformer. » Il est temps de considérer les citoyens pour ce qu’ils sont : des personnes et des groupes doués de réflexion, capables d’inventer, d’être responsables et solidaires, de décider, d’agir ensemble pour faire vivre les valeurs de la République. Si les citoyens ne participent pas ou peu aux affaires publiques, ce n’est pas parce qu’ils s’en désintéressent, mais parce qu’ils n’ont pas, dans les espaces qu’on leur propose, de réel pouvoir sur les questions qui les concernent. On leur dénie la capacité d’agir et de participer à la décision pour le bien commun. La démocratie n’est pas seulement un mode de désignation des représentants du peuple, c’est d’abord la manière de vivre ensemble, de décider des affaires communes et de les mettre en œuvre.

Participation et citoyenneté : L’essentiel du débat contemporain sur la citoyenneté est axé sur la difficulté d’accroître l’implication et la participation des citoyens dans les processus de la société démocratique.

La participation à un projet collectif n’est pas spontanée ni naturelle, pas plus qu’elle ne se décrète. Il s’agit d’un apprentissage, d’une prise de conscience de soi et des autres qui peut permettre de créer ou recréer du contact, du lien social.

La participation est un outil permettant d’ouvrir de nouveaux espaces publics qui favorisent le ré-investissement citoyen, même si cela ne va pas sans poser de difficultés. Les Groupes d’entraide Mutuelle en sont une illustration particulièrement significative.

  1. Obstacles et représentations :

Les publics accueillis au sein des services d’ACR ont une caractéristique commune, mais qui ne prend pas ici en compte leur caractéristique individuelle et qui implique donc de ne pas les réduire à ce descriptif : être éloigné de toute institution, souvent dans une défiance et un rejet des dispositifs et institutions. Leur situation et le peu d’espérance en demain les éloignent de la vie de la cité (droit de vote, appartenance à une association, inscription aux institutions (école, formation, ML, pôle emploi…), participation à des activités à vocation citoyenne, caritative ou sociale… leur difficulté à gérer leur propre situation semble rendre impossible de se projeter dans des démarches collectives.

Cependant, leurs situations individuelles et de groupe, proche de l’exclusion sociale[3] ne doivent pas nous empêcher, comme s’y emploie notamment le Service de Prévention Spécialisée, de travailler avec les compétences des personnes :

Ainsi, si l’on considère les facteurs et questionnements suivants comme obstacles à la participation :

  • l’absence de confiance dans les institutions et les travailleurs sociaux (en fonction des expériences de vie et de l’historique avec ces services)
  • en quoi cela va-t-il permettre un mieux dans leur vie : quelle garantie ?
  • quel effort dans une situation déjà difficile pour quels avantages ?
  • la place attribuée aux populations : notion de considération, place instituée
  • l’incompréhension des enjeux de part et d’autre: participer, pour quoi faire ?
  • sentiment d’impuissance, de se sentir jugé
  • être dans une situation de disqualification sociale au sens de Serge Paugam : Le concept de «disqualification sociale» renvoie au processus d’affaiblissement ou de rupture des liens de l’individu à la société au sens de la perte de la protection et de la reconnaissance sociales.

Alors que la participation implique :

  • une relation égalitaire
  • la reconnaissance d’être expert de sa propre situation (expérience intime du problème vécu)
  • une ouverture là où l’absence de participation ne conduit qu’à des attitudes de résistance et d’opposition au travail d’accompagnement, les publics pouvant se sentir déconsidérés.

On peut facilement comprendre le chemin qu’il reste à parcourir.

De la représentation des travailleurs sociaux et des élus sur les compétences des usagers.

Un rapport de l’ANESM[4] « La participation des usagers au fonctionnement et services sociaux et médico-sociaux, ANESM paru en septembre 2014 fait référence à une étude menée au sein d’établissements ayant ou non obligation de mettre en place un CVS.

Il relève que la participation, dans le champ social et médico‐social, est un sujet consensuel : elle ne suscite pas d’oppositions frontales. C’est davantage dans sa mise en œuvre effective que l’expression et la participation nécessitent d’être pensées et intégrées aux pratiques professionnelles pour dépasser l’intention et la seule volonté de bien faire des professionnels. Il est cependant utile de préciser que la participation ne se décrète pas.

La représentation porte aussi sur la notion de savoir et d’expertise : Où se situe le savoir (ce qui est bon pour l’autre) et de quel savoir s’agit-il ? V.Ghadi et M. Naiditch[5] nous éclairent au travers d’une étude menée dans le cadre d’action de santé, qui me semble être transposable à tout secteur :

« L’appel à ce type de dispositif révèle souvent, de leur part, un engagement en faveur de l’autonomie des personnes, mobilisant une conception « républicaine » de la citoyenneté. L’intégration des profanes, dans une démarche professionnelle ou dans le cadre d’un projet à construire, va obliger les deux groupes d’acteurs à confronter leurs connaissances et leurs représentations différentes de la maladie ou de la santé. Ceux qui ont choisi de travailler avec des individus profanes, mobilisent en fait une figure de l’usager comme personne à la fois informée et en capacité de faire des choix raisonnés, et donc d’être véritablement acteur de sa vie et/ou de sa maladie. Raisonner ainsi consiste implicitement à ériger le savoir profane, au statut d’une véritable expertise spécifique, d’où le terme d’expertise profane. Ceci aboutit à relativiser, même partiellement, la hiérarchie des savoirs sur laquelle est censée reposer l’acquisition des connaissances. Les promoteurs vont pousser les professionnels à remettre en cause leurs logiques d’action dominantes habituelles et à accepter une certaine forme de partage du pouvoir dans l’analyse des faits, voire les décisions ».

Je n’ai pas le temps de développer mais nous pourrions faire référence « au croisement des savoirs et des pratiques » d’ATD[6] : La démarche de croisement des savoirs et des pratiques repose sur un a priori à la fois éthique et épistémologique : toute personne, même la plus démunie, détient potentiellement les moyens de comprendre et d’interpréter sa propre situation. C’est l’analyse du vécu des personnes en situation de pauvreté et d’exclusion qui est le point de départ d’une construction de savoirs croisés. L’expression de « fécondation réciproque » est utilisée. Chacun des partenaires de l’échange apporte à l’autre les éléments d’une production et d’une trans-formation de son propre savoir. Il ne s’agit pas de plaider pour un savoir unique et uniforme, sorte de synthèse des différents types de savoirs car chacun existe comme acteur et auteur à part entière de sa propre pensée et de son action, comme détenteur d’un savoir reconnu par les autres acteurs.

  1. Les enjeux du développement de la participation.

Sans entrer dans leurs développements, vous trouverez ci-dessous un certain nombre de points de réflexion à partager :

  • être en capacité d’assumer ce changement de regard et les responsabilités qui en découlent
  • le droit à la participation ne doit pas se transformer en l’affirmation d’un devoir de participation, faute de quoi celle-ci perd son sens.
  • accepter de perdre du pouvoir
  • se mettre en position d’apprendre de l’autre
  • revenir à la notion d’appartenance à un collectif pour sortir du processus d’individuation
  • contribuer à ce que la participation soit associée à un réel pouvoir de co-conception et de co-construction de projets pour donner du sens et de l’efficacité aux politiques publiques
  • Réintroduire la notion d’engagement
  • développer ces approches, parfois déjà difficiles à mettre en œuvre à l’échelle d’un établissement ou d’un service, à l’échelle de la gouvernance et à l’élaboration des politiques publiques
  • réfléchir à comment, du point de vue de la sphère publique, mettre en œuvre de la reconnaissance pour créer de la mutualité, produire du lien et générer de l’estime sociale, autrement dit redonner de la «dignité» et assurer l’inclusion sociale et citoyenne des jeunes afin qu’ils puissent construire leur vie et participer activement à la vie de la cité »

‐     favoriser chez les jeunes, par la pratique de groupe, le développement de leurs capacités à    progresser vers l’autonomie, la citoyenneté et le vivre ensemble.

Conclusion :

Rappelons nous que notre mission est de permettre aux publics d’occuper une place centrale dans ce changement de perspective afin que ces derniers puissent s’engager dans le débat, s’inscrire dans une démarche participative pour espérer renverser la tendance politique nationale actuelle de l’individualisation, de la responsabilité individuelle des difficultés, de la culture du résultat, de la prestation marchande, de l’efficacité omniprésents dans les discours politiques et institutionnels. La marge de manœuvre est étroite et doit s’inscrire comme le rappelle Robert Castel[7] dans la résistance à la culpabilisation de l’usager, aux nouvelles lois et dispositifs pour considérer l’usager comme un citoyen et positionner l‘intervenant social comme un défenseur du droit, en tant que droit au secours.

Ainsi, il nous faut réfléchir à comment réintégrer du collectif dans une société de plus en plus individualiste ou, en plus savant, pour reprendre une proposition du sociologue Michel Wieviorka, «comment concilier ces trois aspects distinctifs que sont l’appartenance, la référence à une identité collective, la participation à la vie moderne et la construction de soi comme sujet de sa propre existence[8]»?

Brigitte LACOSTE

Le 25 juin 2015

[1] CSTS : Conseil Supérieur du Travail Social

[2] Worms Jean-Pierre, « Pour mieux vivre ensemble », Vie sociale 2/2011 (N° 2), p. 167-169
URL : www.cairn.info/revue-vie-sociale-2011-2-page-167.htm.

[3] L’expression « exclusion sociale » trouve son origine dans l’ouvrage de René Lenoir, « Les exclus », paru en 1974.il dépasse celui de pauvreté.

[4] ANESM : Agence nationale de l’Evaluation et de la qualité des Etablissements et Services Socio et Médico-sociaux

[5] Comment construire la légitimité de la participation des usagers à des problématiques de santé ? V.Ghadi et M. Naiditch, Santé Publique, 2006/2 (Vol. 18) Éditeur : S.F.S.P

[6] ATD- quart Monde : Le croisement des savoirs, Quand le Quart Monde et l’Université pensent ensemble, éd. Quart Monde, groupe de recherche, 1999

[7] Le lien social, le forum social du jeudi,13 janvier 2011, N° 1000-1001, p.14

[8] Wieviorka M., «Actualité et futur de l’engagement» in Wieviorka M. (dir.), Raison et conviction : l’engagement, Paris, 1998